Article épinglé Reprobel : tarif forfaitaire préférentiel 2026 pour les organisations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC

Reprobel et la CESSoC ont signé une convention pour le secteur socioculturel et sportif qui permet aux associations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC  de bénéficier d'un tarif préférentiel pour le paiement des droits de reprographie. Ces associations ont reçu fin janvier / début février une notification de Reprobel pour l'exercice 2026 (paiement désormais de l'année en cours, la notification de Reprobel concerne donc en 2026 l'année en cours). Cela permet de bénÃ...

Article épinglé Reprobel : évolution du système de déclaration et de facturation : échanges en cours avec la CESSoC pour une nouvelle convention

Reprobel, la société de gestion des droits d’auteur ou des droits à rémunération apparentés pour le compte des auteurs, autrices et des éditeurs, éditrices a modifié son système de déclaration, que les associations vont être invitées à remplir, et de tarification, qui est augmenté.

Article épinglé Reprobel : tarif forfaitaire préférentiel pour les organisations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC

Récemment, Reprobel et la CESSoC ont signé une convention pour le secteur socioculturel et sportif qui permet aux associations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC de continuer de bénéficier d'un tarif préférentiel pour le paiement des droits de reprographie. Ces associations vont recevoir fin janvier / début février une notification de Reprobel pour l'exercice 2024. Cela permet de bénéficier du tarif de 14€ HTVA (6%) pour 2024. 

Article épinglé REPROBEL : Tarif préférentiel 2016 pour le secteur socioculturel

Article épinglé Reprobel : tarif forfaitaire préférentiel 2023-2025 pour le secteur socioculturel et sportif – Code promotionnel

La CESSoC et Reprobel ont conclu une nouvelle convention pour le secteur socioculturel et sportif qui permettra aux associations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC de continuer de bénéficier d'un tarif préférentiel pour le paiement des droits de reprographie; pour les années 2023 à 2025. Les démarches à effectuer par les utilisateurs se font avec le code promotionnel CES2023 sur la plateforme de Reprobel désormais appelée Izili. Par ailleurs, les 15 fédérations...

Article épinglé Reprobel : tarif forfaitaire 2021-2023 pour le secteur socioculturel et sportif

La CESSoC et Reprobel ont conclu une nouvelle convention pour le secteur socioculturel et sportif qui permettra aux associations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC de bénéficier d'un tarif préférenciel pour le paiement des droit de reprographie ; elle porte sur les années 2021 à 2023.Le tarif préférentiel reste identique à celui applicable pour l'année 2020. Deux nouveautés importantes sont apportées dans ce nouvel accord. Premièrement, la reproduction via la ...

Article épinglé Reprobel : tarif forfaitaire 2017-2020 pour le secteur socioculturel et sportif

On l'attendait depuis longtemps, et ce n'est pas le fait de la CESSoC, une convention pour le secteur socioculturel et sportif avec Reprobel a enfin été conclue; elle porte sur les années 2017 à 2020 et permettra à ceux qui avaient adopté le tarif forfaitaire avant 2017 de régulariser leur situation.