Le temps de travail dans le secteur socioculturel et sportif

Les bases


Connaître les différents principes en matière de temps de travail et leurs exceptions générales ou sectorielles.
Respecter les limites imposées par la Loi.
Analyser ses besoins et choisir la solution en matière de temps de travail la plus facile et/ou la moins couteuse. 

Approfondissement

Connaître les différents types d’horaires, leurs conditions d’utilisation, leurs contraintes et leurs éventuels surcoûts.
Analyser les besoins de son association et de ses travailleurs et choisir les types d’horaires les plus appropriés.
 

Les bases


• Les différents types d’horaires - définitions


• Les grands principes en matière de temps de travail et leurs dérogations
-       Les intervalles de repos et les pauses
-       Les limites minimales et maximales
-       Le travail de nuit
-       Le travail du dimanche
-       Le travail des jours fériés
-       Les compensations dans le secteur socioculturel
-       Le travail supplémentaire
 

• Les spécificités des travailleurs à temps partiel


• Les mesures de publicité et de contrôle


• Le lien entre le temps de travail et le règlement de travail.  

Approfondissement


• Les grands principes en matière de temps de travail et leurs dérogations : rappel et approfondissement
-       Les notions de semaine, de trimestre et de semestre : la période de référence
-       La limite interne et ses dérogations
-       Le travail de nuit, du dimanche, des jours fériés : pour beaucoup, mais pas pour tous !
-       Les compensations pour heures inconfortables dans le secteur socioculturel et le mode de calcul
-       La notion de travail supplémentaire, les sursalaires qui en découlent et le mode de calcul
-       Les heures supplémentaires et les heures inconfortables : savoir les identifier pour les payer, les faire récupérer ou … les éviter
 

• Les spécificités des travailleurs à temps partiel (CCT n° 35 CNT)


• Les mesures de publicité des horaires et de contrôle des dérogations


• Les différents types d’horaires organisés par loi, leurs avantages, leurs inconvénients et les modalités de mise en œuvre
-       Travailler 11h/jour et 50h/semaine … au maximum
-       Les horaires fixes (établis sur une semaine ou sur un cycle
-       La petite flexibilité (20 bis)
-       Les horaires variables
-       Les horaires flottants
 

• Les nouveautés du deal emploi
-       Le régime hebdomadaire alterné
-       La semaine des quatre jours
 

• Les tolérances de l’Inspection des lois sociales


• La mise en place d’horaires de travail et les besoins de l’association, un subtil équilibre
-       Les desiderata des travailleurs et les besoins de l’association
-       L’anticipation : un maître-mot
-       Revenir aux sources : jouer avec et sur les CCT sectorielles et d'entreprise, le règlement de travail, le contrat de travail
-       Recourir aux différents types d’horaires prévus au règlement de travail (et en intégrer au besoin).
 

Cette formation pratique et participative propose des exposés théoriques illustrés par des exemples concrets, des échanges d’expériences et de pratiques, des exercices d’appropriation et d’application des connaissances.