Les bases
• Les différents types d’horaires - définitions
• Les grands principes en matière de temps de travail et leurs dérogations
- Les intervalles de repos et les pauses
- Les limites minimales et maximales
- Le travail de nuit
- Le travail du dimanche
- Le travail des jours fériés
- Les compensations dans le secteur socioculturel
- Le travail supplémentaire
• Les spécificités des travailleurs à temps partiel
• Les mesures de publicité et de contrôle
• Le lien entre le temps de travail et le règlement de travail.
Approfondissement
• Les grands principes en matière de temps de travail et leurs dérogations : rappel et approfondissement
- Les notions de semaine, de trimestre et de semestre : la période de référence
- La limite interne et ses dérogations
- Le travail de nuit, du dimanche, des jours fériés : pour beaucoup, mais pas pour tous !
- Les compensations pour heures inconfortables dans le secteur socioculturel et le mode de calcul
- La notion de travail supplémentaire, les sursalaires qui en découlent et le mode de calcul
- Les heures supplémentaires et les heures inconfortables : savoir les identifier pour les payer, les faire récupérer ou … les éviter
• Les spécificités des travailleurs à temps partiel (CCT n° 35 CNT)
• Les mesures de publicité des horaires et de contrôle des dérogations
• Les différents types d’horaires organisés par loi, leurs avantages, leurs inconvénients et les modalités de mise en œuvre
- Travailler 11h/jour et 50h/semaine … au maximum
- Les horaires fixes (établis sur une semaine ou sur un cycle
- La petite flexibilité (20 bis)
- Les horaires variables
- Les horaires flottants
• Les nouveautés du deal emploi
- Le régime hebdomadaire alterné
- La semaine des quatre jours
• Les tolérances de l’Inspection des lois sociales
• La mise en place d’horaires de travail et les besoins de l’association, un subtil équilibre
- Les desiderata des travailleurs et les besoins de l’association
- L’anticipation : un maître-mot
- Revenir aux sources : jouer avec et sur les CCT sectorielles et d'entreprise, le règlement de travail, le contrat de travail
- Recourir aux différents types d’horaires prévus au règlement de travail (et en intégrer au besoin).