Bienvenue sur la zone d’information COVID-19

Cette zone d’information structurée outille les gestionnaires d’associations suite aux mesures prises par les pouvoirs publics dans le cadre de l’épidémie de COVID-19.
Les modifications intervenues sur ces pages après le 1er juin 2021 sont pointées par l’indication (NEW).

Trois moments sont à identifier, en commençant par le plus récent :

• Les mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du virus, entrées en vigueur à partir du 19 octobre 2020 (et reprises dans l’arrêté ministériel du 28 octobre 2020).
• Les mesures de déconfinement permettant progressivement le retour au travail et la reprise des activités, processus qui a démarré le 4 mai 2020 pour sa première phase (suite à la modification du 30 avril 2020 de l’arrêté ministériel du 23 mars 2020).
• Les mesures de confinement prises au niveau fédéral pour limiter la propagation du coronavirus qui ont débuté le 18 mars 2020 (suite à la publication de l’arrêté ministériel du 18 mars ensuite remplacé par l’arrêté ministériel du 23 mars 2020 tel qu’il s’énonçait avant le 30 avril 2020). Ces mesures interdisaient les rassemblements et activités à caractère privé ou public de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative.

Cette zone d’information doit permettre aux employeurs de la commission paritaire 329 * (secteur socioculturel et sportif) d’adapter leurs activités, leurs relations de travail, le fonctionnement de leurs instances et leurs relations avec les pouvoirs subsidiants en tenant compte des communications et réglementations venant des différents niveaux de pouvoir dont ils dépendent.

ATTENTION : Cette zone d’information est mise à jour régulièrement et se veut exhaustive, mais peut se trouver dépassée par de nouvelles instructions. N’hésitez pas à consulter les sites de référence repris sur chacune des pages afin de vérifier si de nouvelles dispositions n’ont pas été publiées depuis !
* La CESSoC a fait le choix de rendre les informations qui y sont publiées publiques et accessibles à tous. Les employeurs d’autres secteurs sont invités à vérifier leur compatibilité avec leurs réalités et instructions sectorielles.

Vous continuerez à être informés au quotidien des différentes mesures sur notre page d’accueil.
Les membres de la CESSoC peuvent recevoir un courriel à chaque nouvelle publication sur le COVID-19, abonnez-vous au mot-clé Coronavirus dans votre compte personnel (en haut à droite : Mon compte) : cliquez sur Mes abonnements, cliquez sur le signe +, cherchez et cochez le ou les mots-clés qui vous intéressent. [si vous ne disposez pas d'un compte sur notre site, vous pouvez obtenir une clé d'accès auprès de votre fédération ou devenir membre adhérent.]

Ces informations sont distribuées sous la licence Creative Commons.